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fiscalité d’entreprise

la fiscalité est souvent considérée comme un domaine complexe et, ces dérniéres années, en évolution trés rapide. il est vrai que chaque loi de finance suivie réguliérement de lois de finance rectificatives apporte bon an mal an un tel lot de nouveautés fiscales qu’elle rend obsolétes les ouvrages pédagogiques de fiscalité , l’année méme de leur oarution. ce cours aura l’avantage d’etre a jour

plan de cours

chap 1 : Généralités sur la fiscalité d’entreprise

section 1 : Notion et caractéristiques de l’impôt
section 2 : Rôle de l’impôt
section 3 : Distinction entre l’impôts et les autres prélèvements
section 4 : Classification des impôts

Classification économique
Classification administrative
Classification (impôt réel) vs (impôt personnel)

section 4 : Technique fiscale

champ d’application
l’assiette
la liquidation
le recouvrement

chap 2 : la taxe sur la valeur ajoutée ( TVA )

section 1 : Définition et Caractéristiques
section 2 : Le principe de l’impôt a paiements fractionnes
section 3 : Champ d’application de la TVA

Les principales opérations obligatoirement imposables
Les opérations exonérées sans droit á déduction
les opérations exonérées avec droit á déduction

section 4 : La territorialité de la TVA
section 5 : Le faite générateur

Régime des débits
Régime d’encaissement

section 6 : La base imposable
section 7 : Les taux de la TVA

Taux normal : 20 %
taux réduits : 7% . 10% . 14%

section 7 : Régime de déclaration

Déclaration trimestrielle
Déclaration mensuelle

section 8 : L’exercice du droit à déduction

Conditions de forme
Conditions de délai
Conditions de fond

section 9 : Les entreprises partiellement assujettie à la TVA
section 10 : Régularisation de la TVA

chap 3 : impôt sur les sociétés ( IS )

section 1 : champ d’application

personnes imposables
personnes exclue du champ d’application
Territorialité
les exonérations

section 2 : Détermination de la base imposable
section 3 : calcul de l’IS
section 4 : calcul de la CM et régularisation de l’IS

chap 4 : impot sur le revenu

section 1 détermination du salaire brut global
section 2 : détermination du salaire brut imposable
section 3 : détermination du salaire net imposable
section 4 : calcul de l’IR brut
section 5 : calcul de l’IR net

correction d’examen 1

correction d’examen 2

correction d’examen 3

correction d’examen 4

fiscalité d’entreprise

Inclut