fiscalité d’entreprise
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150MAD
Sections de cours
Section 1
chap1 : Généralités sur la fiscalité d’entreprise
1
séance 1 : Notion et caractéristiques de l’impôt
2
séance 2 : Rôle de l’impôt et distinction entre l’impôts et les autres prélèvements
3
séance 3 : Classification des impôts
4
séance 4 : Technique fiscale
Section 2
chap2 : la taxe sur la valeur ajoutée ( TVA )
1
séance 5 : Définition et caractéristiques
2
séance 6 : Le principe de l’impôt a paiements fractionnes
3
séance 7 : opérations obligatoirement imposables
4
séance 8 : Les opérations exonérées sans droit á déduction
5
séance 9 : Opérations exonérées avec droit á déduction
6
séance 10 : la térritorialité de TVA
7
séance 11 : le faite générateur
8
séance 12 : la base imposable
9
séance 13 : les taux de TVA
10
séance 14 : les déductions de la TVA
11
séance 15 : l'exercice du droit a déduction de la TVA
12
séance 16 : prorata de déduction
13
séance 17 : application
14
séance 18 : régularisation de TVA
15
séance 19 : examen 21-22-session de R
16
séance 20 : examen 19-20-session normale
17
séance 21 : examen 19 - 20 -session de rattrapage
Section 3
chap3 : impôt sur les sociétés
1
séance 22 : Traitement fiscal de certains produits
2
séance 23 : traitement fiscal des charges
3
séance 24 : examen 21-22-session de rattrapage
4
séance 25 : examen 21-22-session de rattrapage
5
séance 26 : examen 19-20-session de rattrapage
Section 4
impôt sur le revenu
1
séance 27 : IR-partie 1
2
séance 28 : IR-partie 2
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